Conditions générales d’utilisation

Présentation de l’opérateur

La société MAYA est une Société par actions simplifiée au capital de 5000 euros, dont le siège social est sis 45 rue de la Grave 63830 DURTOL. Elle est immatriculée au RCS de CLERMONT FD sous le n° 898 569 926.

La société MAYA est opérateur de plateforme en ligne au sens des dispositions de l’article L111-7, I du Code de la consommation et propose, à titre professionnel, sur la plateforme internet accessible via l’adresse : www.maya-equitation.fr:

1° Le classement ou le référencement, au moyen d’algorithmes informatiques, de contenus, de biens ou de services proposés ou mis en ligne par des tiers en lien avec les sports équestre et le monde du cheval en général ;

2° Ou la mise en relation de plusieurs parties en vue de la vente de biens, de la fourniture de services ou de l’échange ou du partage de contenu, de biens ou de services en lien avec les sports équestre et le monde du cheval en général.

Les présentes Conditions générales d’utilisation (ci-dessous CGU) ont pour objet de délivrer aux utilisateurs (ci-dessous l’Utilisateur) de la plateforme une information loyale, claire et transparente sur :

1° Les conditions générales d’utilisation du service d’intermédiation proposées et sur les modalités de référencement, de classement et de déréférencement des contenus, des biens ou des services auxquels ce service permet d’accéder ;

2° L’existence d’une relation contractuelle, d’un lien capitalistique ou d’une rémunération à son profit, dès lors qu’ils influencent le classement ou le référencement des contenus, des biens ou des services proposés ou mis en ligne ;

3° La qualité de l’annonceur et les droits et obligations des parties en matière civile et fiscale, lorsque des consommateurs sont mis en relation avec des professionnels ou des non-professionnels.

Evolution des CGU et de la Charte de protection des données personnelles et intégralité des documents

Les présentes CGU, tout comme la Charte de protection des données personnelles sont susceptibles d’évoluer. La version en vigueur sera la version mise en ligne (la date de mise à jour figurant en évidence sur le document concerné).

Elles pourront être modifiées à tout moment par MAYA qui, préalablement à la mise en ligne de la version modifiée et au moins huit jour à l’avance en informera les Utilisateurs par un message d’alerte personnalisé sur leurs comptes, avec obligation pour les utilisateurs de prendre connaissance de la version modifiée et de l’accepter pour pouvoir continuer l’utilisation de leurs comptes.

Si d’aventure une ou plusieurs des dispositions des présentes CGU ou de la Charte de protection des données personnelles venait (venaient) à être réputée ou jugée non opposable ou non valide, elle(s) sera (seraient)écartée(s) sans affecter l’opposabilité et la validité des stipulations restantes qui demeureront applicables.

Accès aux documents contractuels

Les présentes CGU sont complétées par la Charte pour la protection des données personnelles.

Ces deux documents sont accessibles et téléchargeables en permanence sur le Site internet www.maya-equitation.fr, elles peuvent également être communiquées sur support papier ou par mail à tout Utilisateur qui en ferait la demande aux n° de téléphone et adresses mail et postales rappelées ci-dessous.

Langue des documents contractuels

Les présentes CGU, tout comme la Charte pour la protection des données personnelles, est rédigée en langue française. Si elles venaient à faire l’objet d’une traduction dans une autre langue, la version française prévaudrait.

Services proposés sur la plateforme www.maya-equitation.fr

La plateforme MAYA accessible aux publics des professionnels du monde du cheval et aux particuliers offre à chacun de ces deux publics différents services :

Services ouverts aux particuliers :
Un réseau social permettant, après création d’un profil personnel, de partager ses expériences équestres, notamment par : des commentaires, des annonces, des photographies, des vidéos, des enregistrements sonores ;
Un moteur de recherche permettant de trouver notamment : des événements (organisés par des professionnels ou d’autres Utilisateurs particuliers) en relation avec le monde du cheval (ballades, stages, compétitions…) sur un territoire et à une période donnés, des profils ; des produits….
Ces deux outils pouvant interagir sur les mêmes bases de données.

Services ouverts aux professionnels :
Un réseau social permettant, après création d’un profil personnel, de présenter ses activités, services et produits en l’alimentant notamment de commentaires, photographies, vidéos, enregistrements sonores ;
Un référencement dans le moteur de recherche de la plateforme leur permettant de proposer aux autres Utilisateurs du Site la fourniture ou l’échange de biens ou de services

Capacité de l’Utilisateur

Les services proposés sur la plateforme www.maya-equitation.fr sont réservés aux Utilisateurs dotés de la pleine capacité juridique (majeurs non protégés ou mineurs émancipés), ou préalablement et expressément autorisés par leur représentant légal à :

Consentir au traitement de leurs données à caractère personnel
S’inscrire sur la plateforme en tant qu’utilisateur et à utiliser ses services

Le consentement exprès du représentant légal sera recueilli préalablement à toute inscription sur le site par la signature électronique d’une attestation en ce sens accompagnée de la communication d’une pièce d’identité.

Processus d’inscription

Préalablement à toute souscription aux services de la plateforme www.maya-equitation.fr l’internaute est dès l’accès à la page d’accueil du Site, invité à lire et accepter les présentes conditions générales d’utilisation et de la Charte de protection des données personnelles, de sorte que la navigation sur le Site est impossible sans acceptation préalable de ces deux documents.

Passé cette première étape, l’internaute est invité à créer son profil Utilisateur (Utilisateur cavalier ou utilisateur professionnel).

A l’occasion de la création de son profil, l’Utilisateur fournit les informations suivantes :

Utilisateur cavalier :
Ville
Date de naissance
Niveau d’équitation
Statut (cavalier propriétaire ou non)
Disciplines pratiquées
Sa présentation
Galeries photos

Utilisateur professionnel :
Type de structure
Adresse
Niveau accepté
Public visé
Disciplines enseignées
Présentation
Galeries photos

L’Utilisateur s’engage à fournir des informations précises, exactes, actuelles et complètes ainsi qu’à les tenir à jour. Dans l’hypothèse où il fournirait des informations fausses, inexactes, ou incomplètes, MAYA se réserve le droit de suspendre ou de supprimer son compte et, à l’avenir de le priver de tout accès à la plateforme www.maya-equitation.fr.

L’utilisateur doit ensuite choisir un identifiant et un mot de passe qui lui permettront d’accéder aux contenus de la plateforme.

Il appartient à l’Utilisateur de mettre à jour ses données personnelles régulièrement et de veiller à la confidentialité de ses identifiants et mot de passe. Ces derniers sont personnels et confidentiels et ne doivent pas être communiqués à des tiers, et ne peuvent être modifiés que sur demande l’Utilisateur.

En cas de perte, de vol ou de toute utilisation frauduleuse des identifiants et mot de passe le l’Utilisateur concerné devra immédiatement en informer MAYA et solliciter de nouveaux identifiants.

L’utilisateur est responsable de l’utilisation des services faite sous son identification. Toute connexion ou transmission de données effectuée en utilisant les identifiants sera réputée avoir été effectuée par l’Utilisateur sous sa responsabilité exclusive et MAYA ne pourra être tenue pour responsable des conséquences d’une utilisation frauduleuse par un tiers.

Contenu des publications de l’utilisateur

L’Utilisateur peut, via son profil et son compte MAYA, partager des contenus sur la plateforme tels que la publication d’avis sur les compétitions, de questions, de photos, de vidéos, de commentaires, de suggestions, d’idées, sans que cette liste soit exhaustive (ci-après les Publications).

L’Utilisateur particulier aura également la possibilité d’entrer en contact d’autres Utilisateurs particuliers par l’intermédiaire de la plateforme (par mail anonymisé) puis et avec l’accord de son correspondant, d’échanger ses coordonnées pour une correspondance « classique » hors plateforme.

Les Publications de l’Utilisateur sont librement accessibles et consultables par tous les autres Utilisateur de la plateforme.

Les Publications d’un Utilisateur sont donc exclusivement émises sous la seule responsabilité de leur auteur, de même que le partage de contenu.

Tout Utilisateur prend donc l’engagement de ne diffuser de Publication de ne partager aucun contenu contraire aux valeurs de MAYA, illicites ou portant atteinte aux droits des tiers, tels que notamment, et sans que cette liste ne soit limitative :

tout contenu à caractère trompeur, dénigrant, diffamatoire, injurieux, obscène, pornographique, menaçant à l’égard des tiers ;
tout contenu confidentiel, portant atteinte au droit au respect de la vie privée (en ce y compris nom de famille, adresses, numéros de téléphone, adresses électroniques de tiers) et au droit à l’image d’autrui ;
tout contenu incitant au racisme, au fanatisme, à la haine ou à toute attaque physique de groupes ou d’individus ou appelant au harcèlement d’une tierce personne;
tout contenu portant atteinte à un droit de propriété intellectuelle ou industrielle, tels que notamment une œuvre protégée par un droit d’auteur, une marque

Durée

La durée de validité du profil Utilisateur est indéterminée. La durée de conservation des données personnelles collectées et traitées par MAYA sont précisées (ainsi que les modalités d’accès et d’effacement à la demande de l’Utilisateur) dans la Charte de protection des données personnelles).

Tout Utilisateur a cependant la possibilité, à tout moment, de se désinscrire et de supprimer son profil Utilisateur, via le bouton « Supprimer mon compte » disponible dans son espace personnel.

MAYA aura la faculté de supprimer, après débat contradictoire avec l’Utilisateur concerné, tout profil Utilisateur contrevenant aux dispositions des présentes, de la Charte de protection des données personnelles ou contraire à l’éthique MAYA, notamment en cas de violation grave et/ou répétée de ces dispositions ou de violation de la règlementation applicable et/ou de créer un dommage.

Service d’hébergement de contenu

La société MAYA met à la disposition des Utilisateurs une plateforme qui leur permet de procéder à diverses Publications, via leur profil.
La responsabilité de MAYA est celle d’un hébergeur de contenus, les Publications des Utilisateurs ne relèvent pas de l’activité éditoriale de MAYA.

MAYA ne peut voir sa responsabilité engagée du fait des Publications des utilisateurs en l’absence de modération a priori des contenus publiés avant leur mise en ligne.
Lorsqu’une Publication est signalée comme illicite ou inappropriée MAYA doit agir dans les plus brefs délais le retirer.

MAYA n’est cependant pas tenue de surveiller l’ensemble des Publications effectuées par les Utilisateurs et stockées sur le Site, elle donne accès au Site aux utilisateurs dans le cadre d’une simple obligation de moyens.

Retrait des contenus illicites

Tout Utilisateur reconnaît être informé que MAYA peut effectuer une modération a posteriori pour contrôler, supprimer ou modifier les contenus publiés par utilisateurs contraires aux lois et règlements en vigueur, ou aux présentes CGU ou à la Charte de protection des données personnelles ou qui lui auraient été signalés comme tels.

Tout Utilisateur reconnaît être informé qu’un dispositif d’alerte est mis à tout moment à la disposition de toute personne qui désirerait signaler la publication sur le Site de tout message contraire aux lois et règlements en vigueur ou aux présentes CGU ou à la Charte de protection des données personnelles.

Descriptif du moyen mis en place : bouton d’alerte « signaler » sur chaque post qui renvoie à l’adresse mail contact@maya-equitation.fr

Absence de vente de biens ou de services – absence de droit de rétractation

La plateforme www.maya-equitation.fr ne propose aucune vente de biens ou services, uniquement une intermédiation entre les Utilisateurs particuliers et professionnels.

De sorte que les biens ou services éventuellement acquis par les Utilisateurs particuliers après mise en relation le sont, directement, sur le site des Utilisateurs professionnels, disposant de leurs propres conditions d’utilisation (pour leurs sites internet) et conditions de vente ( pour leurs produits et/ou services).

Il n’y a donc pas lieu ici à droit de rétractation, sauf en ce qui concerne l’inscription sur la plateforme et le consentement à l’utilisation des données personnelles qui peut intervenir à tout moment sur simple demande de l’Utilisateur et aura pour conséquence l’effacement de l’intégralité du compte de l’Utilisateur, ce qui aura pour conséquence l’effacement de toutes ses données et historiques de publication/navigation.

Services d’intermédiation

Ainsi qu’il a été rappelé ci-dessus, MAYA est une société d’intermédiation, elle fournit uniquement :

aux Utilisateurs particuliers des informations relatives aux prestations ou aux produits de fournisseurs tiers et proposer un système de mise en relation sans approbation préalable et sans recommandation particulière ;
aux Utilisateurs professionnels des informations relatives aux besoins exprimés par les Utilisateurs particuliers sur la plateforme et la possibilité de communiquer sur leurs prestations ou produits

MAYA ne peut donc être tenue pour responsable de l’exactitude ou de l’exhaustivité des informations fournies par les Utilisateurs professionnels diffusées sur le Site, sous leur seule responsabilité.

MAYA décline également toute responsabilité en cas d’organisation par plusieurs Utilisateurs particuliers de rencontres ou ballades privées au moyen des supports techniques de la plateforme. Ce type d’événements privés ne sauraient engager sa responsabilité.

Ainsi qu’il a été rappelé ci-dessus, les biens ou services éventuellement acquis par les Utilisateurs particuliers après mise en relation le sont, directement, sur le site des Utilisateurs professionnels, disposant de leurs propres conditions d’utilisation (pour leurs sites internet) et conditions de vente (pour leurs produits et/ou services).

Les informations fournies sur le Site concernant les coûts et tarifs proposés par les Utilisateurs professionnels le sont à titre indicatif et devront être validées par lui lors de la commande, sur son propre Site pas ses clients. MAYA ne garantit pas l’exactitude de telles informations et, ne saurait être responsable du contenu ou des services fournis sur les sites Internet des professionnels (Utilisateurs ou non) concernés.

MAYA n’est en aucun cas responsable des actes, omissions, erreurs, déclarations, garanties, violations ou négligences desdits professionnels ni des dommages ou frais résultant du contrat conclu avec eux.

Indisponibilité des services de la plateforme

Pour la bonne gestion du site, MAYA pourra à tout moment :
–  suspendre, interrompre ou de limiter l’accès à tout ou partie du site, réserver l’accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d’internaute ;
–  supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;
–  suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

La responsabilité de MAYA ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Le matériel de connexion au site utilisé par l’Utilisateur est sous son entière responsabilité.
L’utilisateur doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger votre matériel et vos propres données notamment d’attaques virales par Internet.
L’Utilisateur est par ailleurs le seul responsable des sites et données que consultés.

MAYA ne pourra être tenue responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
–  du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
–  du fait du non-respect par vous des présentes CGU.
MAYA n’est pas responsable des dommages causés à l’Utilisateur, à des tiers et/ou à votre équipement du fait de sa connexion ou de son utilisation du Site et l’utilisateur à toute action contre MAYA de ce fait.
MAYA venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de votre utilisation du site, elle pourra retourner contre lui pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Propriété intellectuelle

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site www.maya-equitation.fr et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété pleine et entière de MAYA ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de l’éditeur, sont strictement interdites.
Le fait pour MAYA de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Liens hypertextes

La mise en place par l’Utilisateur de tous liens hypertextes vers tout ou partie du Site est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de MAYA.
MAYA est libre de refuser cette autorisation sans avoir à justifier de quelque manière que ce soit sa décision. Dans le cas où MAYA accorderait son autorisation, celle-ci n’est dans tous les cas que temporaire et pourra être retirée à tout moment, sans obligation de justification à la charge de MAYA.
Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de MAYA.
Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de MAYA qui décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Cookies

Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de la lecture d’un courrier électronique, de l’installation ou de l’utilisation d’un logiciel ou d’une application mobile.
MAYA peut collecter automatiquement des informations standards. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant le Site, pour en développer la conception et l’agencement et à d’autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service.
L’ensemble des informations relatives à la finalité des cookies, aux conditions du consentement de l’Utilisateur et aux conditions de refus sont précisés dans la Charte de protection des données personnelles. En tout état de cause, la durée de validité du consentement donné dans ce cadre est de 13 mois maximum.

Loi applicable – médiation

Les présentes conditions d’utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de CLERMONT FD, sous réserve d’une attribution de compétence spécifique découlant d’un texte de loi ou réglementaire particulier.
Conformément aux dispositions des articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, les Utilisateurs du Site www.maya-equitation.fr consommateurs au sens de ces mêmes dispositions sont informés de la possibilité qui leur est offerte de saisir préalablement un dès lors qu’un litige n’a pas pu être réglé dans le cadre d’une réclamation préalable directement introduite auprès des services de MAYA.
Le nom et les coordonnées du médiateur de la consommation compétent sont :

https://www.economie.gouv.fr/mediation-conso/liste-des-mediateurs-references

Maya
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